Règlements
Volet « citoyen »
1- Période du concours
Le concours débute le 2 septembre 2008 à 5 h 30 AM et se termine le 12 novembre 2008 à minuit. Les participants peuvent s’inscrire à chacune des deux phases du concours : 1) Répondre à une courte question sur une vidéo promotionnelle, identifier son Cocktail transport sur mesure et déposer un témoignage photo ou vidéo (facultatif) et 2) Identifier les avantages de son Cocktail transport sur mesure et visualiser les témoignages photo et vidéo (facultatif).
2- Périodes d’inscription au concours
Les participants pourront s’inscrire au premier volet du concours entre le 2 septembre 2008 à 5 h 30 et le 12 octobre 2008 à minuit. Le tirage de la trousse rattachée à ce volet aura lieu le 14 octobre 2008 à 16 h, dans les bureaux d’Équiterre au 2177, rue Masson, bureau 206.
Les inscriptions au deuxième volet du concours se tiendront entre le 14 octobre à 5h30 AM et le 12 novembre 2008 à minuit. Le tirage de la trousse rattachée à ce volet et des prix spéciaux du jury pour le volet « photo/vidéo » aura lieu le 13 novembre 2008 à midi, dans les locaux d’Équiterre au 2177, rue Masson, bureau 206.
3- Mode d'inscription
Il est possible de s'inscrire au concours via le site Internet d'Équiterre www.equiterre.org/cocktail.
4- Comment participer
Deux phases (une de 6 semaines et une de 4 semaines) : Pour que l’inscription soit valide, il faut suivre les instructions en ligne. Toutes les cases doivent être complétées, notamment celles concernant les informations relatives au participant. De plus, le participant doit obligatoirement pour la première phase, répondre à la question concernant la vidéo et cocher les différents modes de transport alternatif qu’il utilise. Pour la deuxième phase, il doit répondre à une question relative aux avantages qu’il retire de son Cocktail transport sur mesure et voter pour la meilleure photo et la meilleure vidéo soumise au ballottage. Une fois son inscription terminée, le participant recevra une confirmation virtuelle. Une seule inscription par personne est acceptée pour chacune des phases du concours. Une personne ne peut gagner qu’à un seul des tirages.
5- Admissibilité
Le concours est réservé aux personnes âgées de plus de 18 ans résidant au Québec. Seul(e)s les employé(e)s d'Équiterre ne sont pas admissibles au concours.
6- Désignation et annonce du gagnant
Le premier tirage au sort aura lieu le 14 octobre 2008 à 16 h, dans les bureaux d'Équiterre au 2177, rue Masson, bureau 206. La personne gagnante remportera le prix décrit à la section 7 et sera avisée (par téléphone ou par courriel) au plus tard au cours de la semaine du 20 octobre 2008. Son nom pourrait être dévoilé publiquement dans les publications d’Équiterre ou lors d’événements d’Équiterre.
Le deuxième tirage aura lieu le 13 novembre 2008 à midi, dans les bureaux d'Équiterre au 2177, rue Masson, bureau 206. Les personnes gagnantes remporteront un des prix décrits à la section 7 et seront avisées (par téléphone ou par courriel) au plus tard au cours de la semaine du 17 novembre 2008.
Les gagnants seront informés de la façon dont ils devront prendre possession de leurs prix. Ils auront un mois pour venir les chercher dans les bureaux d'Équiterre, à Montréal. Équiterre n'assumera pas les coûts de transport des prix.
7- Description détaillée des prix à gagner
Volet « citoyen » – 2 grands prix
Chaque participant des deux phases du volet « citoyen » du concours court la chance de gagner une des deux trousses Cocktail transport comprenant les prix suivants :
• Un abonnement au transport en commun d’une valeur maximale de 1320 $ ;
• Un vélo ÉCOVELO Plus d’une valeur de 300 $ ;
• 200 $ d’équipement de vélo offert par Mountain Equipement Coop (MEC) ;
• 500 $ de crédit pour le train chez Via Rail ;
• Des coupons de taxis d’une valeur de 50 $ offerts par Taxi Diamond ;
• Un abonnement annuel à Communauto d’une valeur de 350 $ ;
8- Soumission aux lois et règlements
Un différend quant à l'organisation ou à la conduite d'un concours publicitaire peut être soumis à la Régie des alcools, des courses et des jeux afin qu'il soit tranché. Un différend quant à l'attribution d'un prix peut être soumis à la Régie uniquement aux fins d'une intervention pour tenter de le régler.
9- Conditions générales
Équiterre ne fait aucune garantie à l'égard des prix remportés. Aucune substitution n'est permise. Les prix ne sont ni remboursables, ni monnayables et doivent être acceptés tels quels.
Les personnes gagnantes dégagent Équiterre de toute responsabilité quant aux dommages qu'elles pourraient subir à la suite de la prise de possession de leurs prix et renoncent à tout recours ou toute poursuite judiciaire contre Équiterre.
Si, de l'avis d'Équiterre, à sa discrétion exclusive, le concours ne peut se dérouler comme prévu, ou si l'administration, l'intégrité ou le bon fonctionnement du concours sont atteints, notamment en raison d'une défaillance du système informatique, Équiterre se réserve le droit d'annuler, de modifier ou de suspendre le concours, avec le consentement de la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec.
La participation au concours Cocktail transport constitue l'acceptation des présents règlements.
Volet « employeur »
1- Période du concours
Le concours débute le 2 septembre 2008 à 5 h 30 et se termine le 12 novembre 2008 à minuit.
2- Périodes d’inscription au concours
Les employeurs, soit les entreprises, institutions ou organisations (personnes morales) pourront inscrire leur milieu de travail entre le 2 septembre 2008 à 5 h 30 et le 12 novembre 2008 à minuit. Le tirage du prix du volet employeur aura lieu le 13 novembre 2008 à midi, dans les bureaux d’Équiterre au 2177, rue Masson, bureau 206.
3- Mode d'inscription
Il est possible de s'inscrire au concours via le site Internet d'Équiterre www.equiterre.org/cocktail.
4- Comment participer
Une phase de 10 semaines : Pour que l’inscription soit valide, il faut suivre les instructions en ligne. Toutes les cases doivent être complétées, notamment celles concernant les informations relatives au participant. De plus, le participant doit obligatoirement préciser de quelle façon il compte faire la promotion du concours Cocktail transport 2008 dans son milieu de travail auprès de ses employés, membres, clients ou fournisseurs.
Une fois son inscription terminée, le participant recevra une confirmation virtuelle. Une seule inscription pour une même section ou division d’une même entreprise, organisation ou institution est acceptée.
5- Admissibilité
Le concours est réservé aux entreprises et personnes morales dont une des installations est située au Québec. Équiterre n’est pas admissible au concours.
6- Désignation et annonce du gagnant
Le tirage au sort aura lieu le 13 novembre 2008 à midi dans les bureaux d'Équiterre au 2177, rue Masson, bureau 206. La personne morale ou entreprise gagnante remportera le prix décrit à la section 7 et sera avisée (par téléphone ou par courriel) le jour même ou au plus tard dans la semaine suivante.
Les gagnants seront informés de la façon dont ils devront prendre possession de leurs prix. Ils auront un mois pour venir les chercher dans les bureaux d'Équiterre, à Montréal. Équiterre n'assumera pas les coûts de transport des prix.
7- Description détaillée des prix à gagner
Chaque participant au concours court la chance de gagner le prix suivant :
• 500 $ de crédit pour le train chez Via Rail ;
• Des coupons de taxis d’une valeur de 100 $ offerts par Taxi Diamond ;
• Un abonnement corporatif à Communauto (incluant 10 personnes) d’une valeur d’environ 900 $.
8- Soumission aux lois et règlements
Un différend quant à l'organisation ou à la conduite d'un concours publicitaire peut être soumis à la Régie des alcools, des courses et des jeux afin qu'il soit tranché. Un différend quant à l'attribution d'un prix peut être soumis à la Régie uniquement aux fins d'une intervention pour tenter de le régler.
9- Conditions générales
Équiterre ne fait aucune garantie à l'égard des prix remportés. Aucune substitution n'est permise. Les prix ne sont ni remboursables, ni monnayables et doivent être acceptés tels quels.
Les personnes morales gagnantes dégagent Équiterre de toute responsabilité quant aux dommages qu'elles pourraient subir à la suite de la prise de possession de leurs prix et renoncent à tout recours ou toute poursuite judiciaire contre Équiterre.
Si, de l'avis d'Équiterre, à sa discrétion exclusive, le concours ne peut se dérouler comme prévu, ou si l'administration, l'intégrité ou le bon fonctionnement du concours sont atteints, notamment en raison d'une défaillance du système informatique, Équiterre se réserve le droit d'annuler, de modifier ou de suspendre le concours, avec le consentement de la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec.
La participation au volet employeur du concours Cocktail transport constitue l'acceptation des présents règlements.
Volet « photo/vidéo »
Le présent règlement s’applique aux participants des volets « citoyen » et « employeur » souhaitant participer au volet
« photo/vidéo ». Ces participants doivent se conformer au règlement du volet pour lequel ils se sont inscrits dans un premier temps.
1- Période du concours volet « photo/vidéo »
Les participants peuvent déposer les témoignages photo/vidéo du 2 septembre 2008 à 5 h 30 au 12 octobre 2008 à 16 h. Pour être admissibles, les inscriptions doivent être reçues par Équiterre pendant cette période.
Les trois photos et les trois vidéos sélectionnées par le jury seront mises en ligne le 14 octobre à 9 h et pourront être visionnées sur le site Internet du concours du 14 octobre 2008 à 9 h au 12 novembre 2008 à minuit.
2- Modalité d’inscription
Il est possible de s'inscrire au volet « photo/vidéo » via le site Internet d'Équiterre www.equiterre.org/cocktail. Le participant doit s’être au préalable inscrit au volet « citoyen » ou « employeur » et avoir noté son nom d’utilisateur et son mot de passe. Pour que l’inscription soit valide, le participant doit proposer une photo ou une vidéo (en utilisant son nom d’utilisateur et son mot de passe) et en suivant les instructions en ligne. Toutes les cases doivent être complétées. La vidéo ou la photo sera acceptée et mise en ligne seulement si elle est jugée adéquate et décente. Dans ce cas, le participant recevra une confirmation virtuelle. Une personne peut proposer plusieurs photos et vidéos, mais ne pourra remporter plus d’un prix.
L'inscription adéquate des vidéos et photos selon les directives indiquées sur le site Internet relève de l’entière responsabilité des participants. Équiterre ne peut en aucun cas être tenu responsable de toute inscription perdue, retardée, acheminée au mauvais endroit, illisible, incomplète, altérée ou non recevable, ni du retard ou de l'échec de transmission, de traitement, de réception ou d'examen des inscriptions.
Équiterre peut retirer une vidéo ou une photo à sa propre discrétion, sans en aviser le participant.
Équiterre n'est pas lié à YouTube. Le participant doit se conformer aux modalités d'utilisation de YouTube, et la responsabilité d’Équiterre ne sera pas engagée à l’égard du participant concernant son utilisation de YouTube.
3- Admissibilité du participant
Le participant doit se conformer aux critères d’admissibilité cités aux points 5 des règlements volet « citoyen » ou volet
« employeur ».
Équiterre peut en tout temps et à sa propre discrétion exclure toute personne inscrite qui ne satisfait pas aux critères d'admissibilité du concours, ne se conforme pas au présent règlement, tente de s'inscrire au concours d'une façon ou par un moyen autre que ceux indiqués au présent règlement, essaie de perturber le concours ou cherche à se soustraire à une disposition quelconque du présent règlement.
4- Admissibilité du contenu
Les photos et vidéos doivent principalement mettre en valeur le transport écologique et les alternatives à la voiture solo.
Elles ne doivent renfermer, illustrer ou faire référence à aucun langage, activité ou autre contenu grossier, vulgaire, obscène, désobligeant, discriminatoire, offensant, illégal ou inapproprié de quelque manière que ce soit (le tout tel que déterminé par Équiterre à sa propre discrétion).
Elles ne doivent pas contenir de contenu contrevenant à n'importe quelle loi ou enfreignant les droits d'autrui (y compris les droits de la vie privée, de la personnalité et de la propriété intellectuelle).
Elles ne doivent pas renfermer, illustrer ou faire référence à aucun contenu dénigrant ou faisant allusion d'une manière négative à Équiterre, à ce concours, ou à toute autre personne ou entité.
Elles ne doivent entrer en conflit avec n'importe laquelle des valeurs d’Équiterre, ni être inacceptables de quelque façon que ce soit pour Équiterre (le tout tel que déterminé par Équiterre à sa propre discrétion).
Les vidéos doivent observer tous les principes directeurs et satisfaire à tous les critères imposés par YouTube concernant les vidéos qui lui sont soumises.
En envoyant une photo ou une vidéo à Équiterre, le participant déclare et garantit :
- être l'auteur(e) original(e) de la photo ou vidéo ;
- être l'unique propriétaire du droit d'auteur et de tout autre droit relatif à la photo ou vidéo et à son contenu ;
- qu’Équiterre n'enfreindra et ne sera en violation d'aucun droit d'autrui en matière de propriété intellectuelle, de respect de la vie privée, de personnalité ou de tout autre droit si elle copie, affiche, monte, modifie, transmet ou utilise de quelque manière que ce soit la vidéo concernant le concours ou toute publicité ;
- que la photo ou vidéo est conforme à tous les critères d'admissibilité prévus au présent règlement.
Équiterre peut exclure toute vidéo ou photo inscrite s’il juge (à sa propre discrétion) que celle-ci n'est pas conforme aux présents critères d'admissibilité ou, de quelque autre manière que ce soit, au présent règlement.
La vidéo doit satisfaire aux caractéristiques techniques lui permettant d'être reçue par le site Internet du concours Cocktail transport 2008 : www.equiterre.org/cocktail.
6- Autorisations des personnes figurant dans la photo ou la vidéo
Si quelqu'un figure dans une photo ou une vidéo de telle manière que cette personne peut être identifiée, le participant doit obtenir son autorisation par écrit, permettant à Équiterre de copier, afficher, transmettre ou utiliser de toute manière que ce soit la photo ou la vidéo, et doit faire parvenir à Équiterre sur demande l'original de cette autorisation. Les photos et vidéos qui sont présentées sans documentation appropriée, le tout tel que déterminé par Équiterre à sa propre discrétion, ne seront pas admissibles au concours.
7- Autorisation accordée à Équiterre
Les six finalistes du volet « photo/vidéo » renoncent à tous les droits qu’ils peuvent avoir relativement à leur photo ou vidéo, y compris tous les droits moraux et tous les droits en matière des droits de la personnalité, de publicité ou de respect de la vie privée, et accordent à Équiterre l'autorisation (sans aucune obligation) illimitée, gratuite (sans redevance), perpétuelle, irrévocable et universelle d'utiliser, de reproduire, de transmettre, de modifier et d'afficher la vidéo (en tout ou en partie) pour quelque motif que ce soit, sans aucuns frais ni aucune autre forme d'indemnisation, et sans autre avis ou permission supplémentaire, y compris, mais sans s'y limiter, pour les motifs suivants :
- reproduction, publication, transmission et affichage d'une partie ou de l'ensemble de la photo ou vidéo dans le cadre du concours ou autrement ;
- indication du nom du finaliste en tant que propriétaire de la photo ou vidéo ;
- choix des vidéos et photos lauréates du concours ;
- affichage des noms des personnes gagnantes du concours ;
- publicités d’Équiterre, y compris pour la promotion de ce concours, de futurs concours ou campagnes et des produits et services offerts par Équiterre.
Le participant demeure le titulaire des droits d’auteur.
8- Avis de non-responsabilité et indemnisation
Équiterre n'assume aucune responsabilité pour quelque perte ou dommage que ce soit de toute photo ou vidéo inscrite au concours, ni pour toute autre perte ou dommage que ce soit découlant directement ou indirectement de la participation au concours.
Équiterre ne peut en aucun cas être tenue responsable : (1) de la transcription incorrecte ou inexacte des renseignements d'inscription, ni des inscriptions en retard, perdues, incomplètes ou acheminées au mauvais endroit, ni des inscriptions reçues par des voies interdites ou illégitimes ; (2) des défaillances techniques quelles qu'elles soient, y compris, mais sans s'y limiter, les défauts de fonctionnement de tout téléphone, ordinateur, réseau, matériel ou logiciel ; (3) de l'absence de disponibilité ou d'accessibilité à un service quelconque ; (4) d'une intervention humaine non autorisée à quelque partie que ce soit de la procédure d'inscription ou du concours ; (5) d'une erreur électronique ou humaine pouvant survenir dans l'administration du concours ou du traitement des inscriptions ; ni (6) de toute blessure ou de tout dommage subi par des personnes ou des biens, y compris, mais sans s'y limiter, par l’ordinateur du participant, pouvant résulter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, de sa participation au concours ou du téléchargement de tout document à partir du site Internet d’Équiterre.
Équiterre ne peut en aucun cas être tenue responsable à l’égard du participant de quelque dommage indirect, particulier, consécutif ou punitif que ce soit concernant le concours ou le présent règlement.
En participant à ce concours, le participant donne quittance et convient d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Équiterre et ses employés/es, administrateurs/trices, représentants/es, affiliés/es, agents/es, membres du jury et agences de publicité et de promotion de tout dommage, préjudice, réclamation, cause d'action ou perte de quelque nature que ce soit, découlant de sa participation à ce concours ou de la l'acceptation ou l'utilisation de tout prix.
En participant à ce concours, le participant convient également d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Équiterre et ses employés/es, administrateurs/trices, représentants/es, membres, affiliés/es, agents/es, membres du jury et agences de publicité et de promotion de tout dommage, préjudice, réclamation, cause d'action ou perte de quelque nature que ce soit (y compris les frais judiciaires et extrajudiciaires engagés), découlant de ou liés à : (a) une non-observation de toute disposition du présent règlement ; (b) toute fausse déclaration faite à Équiterre dans le cadre du présent règlement ou autrement ; ou (c) la participation au concours.
9- Vote et procédure de choix des photos et vidéos finalistes
Le jury, déterminé à la discrétion d’Équiterre, sélectionnera trois photos finalistes et trois vidéos finalistes parmi les documents soumis dans la période définie au point 1 du règlement. Le jury sera attentif aux critères d’admissibilité cités au point 4 du règlement et particulièrement, mais sans s’y limiter, aux points suivants :
- pertinence
- effet stimulant
- créativité
10- Vote et procédure de choix de la photo et de la vidéo gagnante
Le jury, déterminé à la discrétion d’Équiterre, sélectionnera parmi les trois photos finalistes et les trois vidéos finalistes, une photo gagnante et une vidéo gagnante en fonction des votes du public et choisira également son « coup de cœur ». Le jury sera attentif aux critères d’admissibilité cités au point 4 du règlement et particulièrement, mais sans s’y limiter, aux points suivants :
- pertinence
- effet stimulant
- créativité
Le choix des photos et vidéos gagnantes par le jury sera arrêté le 13 novembre 2008. Les décisions du jury du concours seront définitives et sans appel.
11- Prix
Chaque participant au volet « photo/vidéo » court la chance de gagner un des prix du jury :
• un week-end pour deux aux Jardins de L’Achillée Millefeuille – Halte santé (coup de cœur du jury)
• un certificat cadeaux de 500 $ de matériel audio-visuel (prix du public) (un pour la photo et l’autre pour la vidéo).
Les gagnants seront informés de la façon dont ils devront prendre possession de leurs prix. Ils auront un mois pour venir les chercher dans les bureaux d'Équiterre, à Montréal. Équiterre n'assumera pas les coûts de transport des prix.
Les personnes gagnantes seront avisées (par téléphone ou par courriel) au plus tard au cours de la semaine du 17 novembre 2008.
