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La mobilité à faible empreinte carbone : la voie de l’avenir

Un système de redevance-remise pour le segment des véhicules légers au Canada

Équiterre a mandaté Horizon Advisors pour évaluer l’efficacité potentielle d’un système de redevance-remise dans la réduction des émissions d’échappement pour le segment des véhicules légers au Canada. Horizon Advisors a examiné les programmes canadiens de bonus-malus, qui sont gérés séparément : en vertu du programme fédéral de l’écoprélèvement, des frais (un malus) sont imposés pour l’achat d’un véhicule à fortes émissions, alors qu’en vertu du programme gouvernemental iVZE, une remise (un bonus) est offerte pour l’achat d’un véhicule zéro émission (VZE) ou d’un véhicule hybride rechargeable (VHR). Les systèmes de bonus-malus des territoires ayant le plus réduit leurs émissions de gaz à effet de serre (GES) des véhicules légers en favorisant l’adoption des VZE et des VHR sont explorés.

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